Les Référentiels du SMSST

Les référentiels du système de management de la sécurité et de la santé au travail


Les différents référentiels du SMSST : Face à l'importance des problèmes de santé et sécurité au travail qui n'est pas propre à la France, beaucoup de pays ont trouvé une réponse locale adaptée en termes de management. Le Bureau International du Travail a ainsi recensé au moins 24 référentiels différents relatifs à l'hygiène et la sécurité, dans le cadre d'une étude réalisée en 1998.


Pour répondre à une demande nationale spécifique, le Comité HS/1 du British Standards Institute (BSI), organisme de normalisation britannique a réalisé un guide des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (BS 8800), publié le 15 mai 1996.



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Sur cette base, les organismes certificateurs ont développé des référentiels spécifiques. Afin d'harmoniser les pratiques, le British Standards Institute a créé un groupe de travail avec ces organismes et des membres de l'ISO (Irlande, Espagne, …) qui a abouti au document OHSAS 18001 (Occupational health and safety management system - Specification) entré en vigueur le 15 avril 1999.


L'OHSAS 18001 (Occupational health and safety management system - Specification) et l'OHSAS 18002 (guide d'application) ont été mise en place dans le but de donner aux entreprises un référentiel de certification. Le référentiel OHSAS 18001 s'inspire de la démarche de l'ISO 14001. Il semble être dans la plupart des cas, la référence actuelle.


Pour le BS8800 :" C'est un ensemble composite, situé à tous les niveaux de complexité, de hiérarchie, de ressources, de politiques et de procédures, dont les éléments sont en interaction structurée de manière à exécuter une tâche donnée ou à atteindre ou préserver un résultat donné. "


Pour l'OHSAS 18001 :" C'est une partie d'un système de management global qui facilite le management des risques associés aux activités de l'organisme relatifs à la santé et à la sécurité au travail. Ceci comprend l'organisation, les activités de planification , les responsabilités, les pratiques, les procédures , les processus et les moyens nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser, revoir et tenir à jour la politique de l'organisme en matière de santé et de sécurité au travail "


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